Mentions légales
- I. Objet
- Le site a pour objet de présenter le Cabinet du Docteur SCHWARTZ et de fournir aux internautes des informations claires, fiables, objectives concernant la pratique médicale des soins dentaires. Ces informations sont purement indicatives et ne sauraient vous dispenser de la consultation d’un professionnel de santé.
Ce site est élaboré selon la Charte ordinale éditée par l’Ordre National des Chirurgiens-Dentistes (ONCD) et applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes.
- Le site a pour objet de présenter le Cabinet du Docteur SCHWARTZ et de fournir aux internautes des informations claires, fiables, objectives concernant la pratique médicale des soins dentaires. Ces informations sont purement indicatives et ne sauraient vous dispenser de la consultation d’un professionnel de santé.
- II. Identification
- a. Editeur du site
Dr SCHWARTZ Jean-Pascal
235 rue Jean Jaurès – 29200 BREST
02 98 44 49 26
N° d’inscription à l’ordre : 10000934033 - b. Directeur de la publication
Dr SCHWARTZ Jean-Pascal - c. Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
0820320363 - d. Conception et réalisation et propriété du site
L’agence de communication du groupe Couleur et Connection:
REACTIME, société par actions simplifiées au capital de 1000 €
Immatriculé au RCS de Lyon sous le n° 538 319 252
Siège social : ZA de la Ronze – 241 rue des carrières 69440 Taluyers
Téléphone : 04 72 31 96 20.
Site web : http://www.ccweb-site.com
- a. Editeur du site
- III. Données personnelles
- Les données personnelles collectées sur le site peuvent l’être pour différentes finalités, selon les pages du site et les formulaires de recueil concernés.
Principalement il s’agit du formulaire de contact : Les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à recontacter l’utilisateur. Ces données sont conservées 1 année.
Au sein du cabinet, l’accès à vos données personnelles est strictement limité aux personnes habilitées qui, de par leurs fonctions, sont amenées à traiter ces données en vue de la réalisation des finalités prévues.
En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à notre adresse postale. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
- Les données personnelles collectées sur le site peuvent l’être pour différentes finalités, selon les pages du site et les formulaires de recueil concernés.
- IV. Propriété Intellectuelle
- L’ensemble des éléments (images, textes, logotypes, dessins, graphismes…) et contenus du site dr-schwartz-jean-pascal.chirurgiens-dentistes.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et plus spécifiquement par le droit d’auteur.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, utilisation, totale ou partielle est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
- L’ensemble des éléments (images, textes, logotypes, dessins, graphismes…) et contenus du site dr-schwartz-jean-pascal.chirurgiens-dentistes.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et plus spécifiquement par le droit d’auteur.
- VI. Liens Hypertextes
- La création de liens hypertextes vers le site dr-schwartz-jean-pascal.chirurgiens-dentistes.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.
En conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous retrouvez toutes les informations relatives aux règles de déontologies de la profession et les recommandations en matière de nouveaux moyens d’informations sur : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/ et http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/code-de-deontologie/consulter-le-code-de-deontologie.html
Vous pouvez retrouver l’annuaire des chirurgiens-dentistes mis en ligne par le conseil national de l’Ordre sous le lien suivant : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/grand-public/votre-praticien-en-un-clic.html
- La création de liens hypertextes vers le site dr-schwartz-jean-pascal.chirurgiens-dentistes.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.